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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JOURNAL ET IMPRIMERIE DU COURRIER DE SAONE ET LOIRE
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LE COURRIER, LE JOURNAL DE SAONE ET LOIRE
Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

LE COURRIER, LE JOURNAL DE SAONE ET LOIRE
JOURNAL ET IMPRIMERIE DU COURRIER DE SAONE ET LOIRE S.A.

Numéro de dépôt :
1652772
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
23/11/2010
LE COURRIER, LE JOURNAL DE SAONE ET LOIRE de JOURNAL ET IMPRIMERIE DU COURRIER DE SAONE ET LOIRE

Présentation de la marque LE COURRIER, LE JOURNAL DE SAONE ET LOIRE

Déposée le 23 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) JOURNAL ET IMPRIMERIE DU COURRIER DE SAONE ET LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LE COURRIER, LE JOURNAL DE SAONE ET LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOURNAL ET IMPRIMERIE DU COURRIER DE SAONE ET LOIRE domicilié(e) 9 Rue des Tonneliers, 71100 CHALON SUR SAONE - France.

La marque LE COURRIER, LE JOURNAL DE SAONE ET LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE COURRIER, LE JOURNAL DE SAONE ET LOIRE est expirée depuis le 23 novembre 2010.

JOURNAL ET IMPRIMERIE DU COURRIER DE SAONE ET LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LE COURRIER DIMANCHE , LE COURRIER LE JOURNAL DE SAONE ET LOIRE , LE JOURNAL DE SAONE ET LOIRE


JOURNAL ET IMPRIMERIE DU COURRIER DE SAONE ET LOIRE S.A. - 9 Rue des Tonneliers, 71100 CHALON SUR SAONE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 29 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350660 - Publication au BOPI 2002-07-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-35

Inscription le 16 juillet 2002 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°350393 - Publication au BOPI 2002-07-16

Inscription le 5 juin 2002 - Demande de relevé de déchéance n°346760 - Publication au BOPI 2002-06-05

Inscription le 18 mai 1998 - Gage constitué n°254588 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 17 décembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°58514 - Publication au BOPI 1991-12-17

Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257736 - Publication au BOPI 1998-07-08

Inscription le 23 juin 1999 - Gage constitué n°279602 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 2 mai 2000 - Gage radié n°299289 - Publication au BOPI 2000-05-02

Demande de renouvellement le 1 mars 2002 n°2216916 - Publication au BOPI 2002-03-01

Journaux-périodiques Abonnements et distribution de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.